Conditions Générales d'Utilisation


1. Présentation du Site

Le site papillons-srl.be (ci-après le "Site") est exploité par la société Papillons SRL, immatriculée sous le numéro BE1003.627.128, dont le siège social est situé Rue des Déportés 10, 1310 La Hulpe, Belgique.

En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les "CGU"). Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez cesser immédiatement d’utiliser le Site.


2. Services Proposés

Le Site a pour vocation de fournir des informations sur les services, produits et formations proposés par Papillons SRL. Ces informations peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment sans préavis, afin de garantir leur actualité et leur pertinence.

Certains services ou formations peuvent être soumis à des conditions particulières, disponibles sur leurs pages dédiées.


3. Accès au Site

L’accès au Site est gratuit. Cependant, l’utilisateur doit s’assurer que ses équipements et connexions internet sont fonctionnels et conformes aux exigences techniques pour accéder au Site.

Papillons SRL se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre temporairement l’accès au Site pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure. Ces interruptions n’ouvrent droit à aucune indemnisation pour l’utilisateur.


4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphiques, logos, charte graphique, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Papillons SRL ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation des contenus, en tout ou en partie, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

L’utilisateur s’engage également à ne pas extraire ou réutiliser des parties substantielles du contenu du Site.


5. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière légale et conforme aux présentes CGU. En particulier, il est interdit :

  • D’utiliser le Site à des fins frauduleuses, diffamatoires, ou contraires aux bonnes mœurs.
  • D’introduire des virus ou tout autre programme nuisible au fonctionnement du Site.

Papillons SRL se réserve le droit de restreindre ou de suspendre l’accès au Site à tout utilisateur ne respectant pas ces dispositions.


6. Limitation de Responsabilité

Papillons SRL met en œuvre tous les moyens raisonnables pour garantir l’exactitude des informations publiées sur le Site. Toutefois, Papillons SRL ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans ces informations, ni des conséquences de leur utilisation par les utilisateurs.

Le Site peut inclure des liens vers des sites tiers. Papillons SRL décline toute responsabilité concernant le contenu, la fiabilité ou les pratiques de ces sites externes.


7. Protection des Données Personnelles

Papillons SRL s’engage à traiter les données personnelles des utilisateurs conformément à sa Politique de Confidentialité, disponible sur le Site.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de leurs données personnelles. Pour exercer ce droit, une demande peut être envoyée à l’adresse suivante : hello@papillons-srl.be.


8. Cookies

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9. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit belge. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site et en l’absence de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de l’arrondissement judiciaire de Nivelles.


10. Modification des CGU

Papillons SRL se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans notification préalable. Les nouvelles versions seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site. Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuelles mises à jour.


11. Contact

Pour toute question relative à l’utilisation du Site ou aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

  • Adresse postale : Papillons SRL, Rue des Déportés 10, 1310 La Hulpe, Belgique.
  • E-mail : hello@papillons-srl.be